Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 35 trouvées

Question n° 05837 posée par Mme Christiane Demontès

Devenir de l'enseignement des sciences économiques et sociales

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

16/10/2008
Pertinence
Question n° 05905 posée par M. Jean-Pierre Michel

Enseignement des sciences économiques et sociales au lycée

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

23/10/2008
Pertinence
Question n° 05923 posée par Mme Dominique Voynet

Avenir de l'enseignement des sciences économiques et sociales

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

23/10/2008
Pertinence
Question n° 05929 posée par M. Ivan Renar

Suppression des sciences de la vie et de la terre, de la physique et de la chimie comme disciplines obligatoires enseignées en classe de seconde

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

23/10/2008
Pertinence
Question n° 05930 posée par M. Ivan Renar

Enseignement des sciences économiques et sociales au lycée

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

23/10/2008
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 21636 posée par M. Jean-Claude Leroy

Enseignement de l'histoire-géographie au lycée

La question est caduque

29/12/2011
Pertinence
Question n° 21857 posée par Mme Odette Duriez

Enseignement de l'histoire-géographie en terminale scientifique

La question est caduque

19/01/2012
Pertinence
Question n° 26632 posée par Mme Annick Billon

Féminisation des filières scientifiques et techniques

La question est caduque

10/02/2022
Pertinence
Question n° 27361 posée par M. Jean-Claude Tissot

Réforme du baccalauréat et ses effets sur l'enseignement des mathématiques

La question est caduque

24/03/2022
Pertinence