Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

Question n° 1684G posée par Mme Claudine Lepage

Effectifs de l'éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

18/02/2021
Pertinence
Question n° 11105 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

Difficultés d'organisation des établissements scolaires français à l'étranger pour mettre en place la réforme du lycée

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

27/06/2019
Pertinence
Question n° 0393G posée par M. Hugues Portelli

Demi-journée de formation des maîtres

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

17/10/2014
Pertinence
Question n° 21103 posée par M. Jean-Pierre Michel

Salaires des enseignants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

24/11/2011
Pertinence
Question n° 20846 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Salaire des enseignants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

10/11/2011
Pertinence