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116 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 112 trouvées
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Question n° 0851S posée par Mme Christine Lavarde
Norme d'encadrement dans les collèges
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 09899 posée par M. Damien Regnard
Enseignement de la langue portugaise
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 04278 posée par M. Jean-Marie Janssens
Fermetures de classes en milieu rural
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 03429 posée par M. François Grosdidier
Fermetures de classes en milieu rural
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 02248 posée par Mme Samia Ghali
Crédit d'impôt sur les frais de scolarité dans l'enseignement supérieur
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 17816 posée par Mme Vivette Lopez
Coût des rythmes scolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12410 posée par Mme Françoise Cartron
Création d'une dotation de compensation de la réforme des rythmes scolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08439 posée par M. Raymond Couderc
Réforme des rythmes scolaires et pérennisation du soutien financier de l'État
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 03178 posée par M. Jean-François Humbert
Réforme des rythmes scolaires et ses conséquences pour les collectivités locales
La question a été retirée
Pertinence