Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

77 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 72 trouvées

  1. Question n° 15802 posée par M. Pierre Charon

    Place de l'enseignement du latin et du grec envisagée dans la réforme du collège

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15917 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Enseignement du latin et du grec

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16762 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Enseignement de l'occitan en collège

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19726 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Conditions de généralisation du service civique

    Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 21367 posée par Mme Corinne Imbert

    Prise en charge des troubles autistiques

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses


Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24899 posée par Mme Vivette Lopez

    Mise en place de la réforme du troisième cycle des études médicales

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25838 posée par Mme Marie-France de Rose

    Autorisation du tirage au sort à l'université dès la rentrée 2017

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 25911 posée par M. Michel Canévet

    Diminution du temps d'antenne régionale sur le réseau Radio France

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00761 posée par Mme Marie-France de Rose

    Autorisation de tirage au sort à l'université dès la rentrée 2017

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 00788 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Projet de réorganisation des programmes de France Bleu

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible