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77 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 72 trouvées
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Question n° 10317 posée par M. Stéphane Ravier
Demande d'un moratoire sur les fermetures de classes dans les communes des Bouches-du-Rhône, notamment les plus rurales
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 10005 posée par Mme Silvana Silvani
Mesures de carte scolaire pour la rentrée 2024 en Meurthe-et-Moselle
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 1041S posée par Mme Céline Brulin
Conditions de la rentrée scolaire de 2024 en Seine-Maritime
Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations
Pertinence
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Question n° 0899S posée par Mme Hélène Conway-Mouret
Bourses scolaires allouées aux familles d'élèves scolarisés dans les établissements du réseau de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer
Pertinence
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Question n° 08752 posée par M. Ronan Le Gleut
Dégradation continue de l'enseignement de l'allemand dans le second degré
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 00761 posée par Mme Marie-France de Rose
Autorisation de tirage au sort à l'université dès la rentrée 2017
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 00788 posée par M. Jean-Claude Leroy
Projet de réorganisation des programmes de France Bleu
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 25911 posée par M. Michel Canévet
Diminution du temps d'antenne régionale sur le réseau Radio France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25838 posée par Mme Marie-France de Rose
Autorisation du tirage au sort à l'université dès la rentrée 2017
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24899 posée par Mme Vivette Lopez
Mise en place de la réforme du troisième cycle des études médicales
La question est caduque
Pertinence