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Questions avec réponses

5 questions

1. Question n° 0544S posée par Mme Nadège Havet

   Mise en oeuvre d'une convention de mise à disposition des accompagnants d'élèves en situation de handicap

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   30/03/2023

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2. Question n° 0373S posée par Mme Marie Mercier

   Harcèlement scolaire et violences sexuelles

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   26/01/2023

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3. Question n° 0166S posée par M. Jean-Marie Mizzon

   Conception du citoyen du ministre de l'éducation nationale

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   29/09/2022

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4. Question n° 0054S posée par M. Jean-Marie Mizzon

   Enseignement civique et moral

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   14/07/2022

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5. Question n° 0314S posée par Mme Fabienne Keller

   Devenir de l'établissement public d'insertion de la défense

   Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

   16/10/2008

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