Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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51 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 50 trouvées

  1. Question n° 11012 posée par M. Léon Fatous

    Enseignement supérieur (formation des orthophonistes)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11793 posée par M. Daniel Goulet

    Statut du stagiaire européen

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12398 posée par M. Georges Gruillot

    Statut des stagiaires originaires de l'Union européenne

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05965 posée par M. Louis Souvet

    Enseignement de l'odontologie

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 07712 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Pénurie de manipulateurs d'électroradiologie médicale

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 22944 posée par M. Marc Daunis

    Formation des ostéopathes

    La question est caduque

    Pertinence Faible