Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 42 trouvées

Question n° 11070 posée par Mme Laure Darcos

Renforcer la filière de l'enseignement technologique

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

04/04/2024
Pertinence
Question n° 0830G posée par M. Ahmed Laouedj

Mise en place d'un plan d'urgence pour l'école publique en Seine-Saint-Denis

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

28/03/2024
Pertinence
Question n° 10956 posée par M. Pascal Savoldelli

Situation urgente de l'école Anton Makarenko d'Ivry-sur-Seine

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

28/03/2024
Pertinence
Question n° 09467 posée par Mme Olivia Richard

Obligation de stage en classe de seconde pour les élèves scolarisés dans des établissements d'enseignement français à l'étranger

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

21/12/2023
Pertinence
Question n° 0626G posée par M. Jacques Grosperrin

Baisse du niveau scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

16/11/2023
Pertinence