Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

Question n° 17630 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

Inscription en études supérieures des candidats libres scolarisés à l'étranger dans un lycée hors contrat

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

27/08/2020
Pertinence
Question n° 17088 posée par M. Christophe-André Frassa

Baccalauréat 2020 et lycées français hors contrat à l'étranger

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

02/07/2020
Pertinence
Question n° 16861 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

Critères d'homologation des établissements scolaires au sein de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

18/06/2020
Pertinence
Question n° 16597 posée par M. Robert del Picchia

Candidats libres et épreuves du bac en septembre

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

11/06/2020
Pertinence
Question n° 16608 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

Situation des candidats libres au baccalauréat à l'étranger

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

11/06/2020
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 13380 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Volontariat international d'enseignement en français

La question est caduque

05/12/2019
Pertinence
Question n° 22438 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Détachements d'enseignants dans le réseau français à l'étranger

La question est caduque

23/06/2016
Pertinence
Question n° 22774 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Reconduction du programme Jules Verne

La question est caduque

01/03/2012
Pertinence