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215 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 181 trouvées
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Question n° 16696 posée par M. Louis Duvernois
Restauration du bâtiment de l'Institut français d'Ankara
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 17899 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit
Institut français de Copenhague
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 18273 posée par Mme Jacqueline Alquier
Transposition de la directive européenne sur le droit d'auteur
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 20178 posée par M. Louis Duvernois
EuroNews
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 0869S posée par M. Jean-Pierre Vial
Difficultés dans la couverture numérique des territoires
Réponse du Ministère délégué aux collectivités territoriales
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 34 trouvées
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Question n° 18658 posée par M. Louis Duvernois
Diffusion d'Euronews sur la TNT
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22195 posée par M. Marcel Vidal
Financement des établissements culturels français en Allemagne
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 22513 posée par M. Louis Duvernois
Diffusion d'Euronews sur la TNT
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26646 posée par M. Michel Charasse
Protection des droits des auteurs d'oeuvres audiovisuelles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14717 posée par M. Adrien Gouteyron
Position de la France sur le marché de l'art
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence