Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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108 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 105 trouvées

  1. Question n° 05882 posée par M. Robert Pontillon

    Sécurité européenne

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 03784 posée par M. Albert Voilquin

    Avant-projet d'un nouvel avion de transport à des fins militaires

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05942 posée par M. Serge Vinçon

    Coopération entre groupes missiliers français et européens

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06190 posée par M. Albert Voilquin

    Relations France - Afrique du Sud en matière d'armement

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 07548 posée par M. Emmanuel Hamel

    Situation du programme communautaire Konver

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 21592 posée par M. Guy Penne

    Inexistence d'une politique européenne du renseignement

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 21642 posée par M. Bertrand Delanoë

    Coopération européenne en matière d'armement

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22248 posée par M. Georges Gruillot

    Politique de défense commune

    La question est caduque

    Pertinence Faible