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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 0020A posée par M. Gérard Larcher

    Perspectives des négociations à venir au sein de l'Organisation mondiale du commerce

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0009A posée par M. Bruno Sido

    Couverture du territoire national en téléphonie mobile

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0018A posée par M. André Dulait

    Modes de gestion des crises africaines

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0001A posée par M. Bruno Sido

    Approvisionnement électrique de la France

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0005A posée par M. Christian Gaudin

    La recherche en milieu polaire, contribution de la science au développement durable

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0006A posée par M. Louis Minetti

    Effet des dévaluations monétaires sur les producteurs de fruits et légumes

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0019A posée par Mme Odette Terrade

    Négociation au sein de l'Organisation mondiale du commerce

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0017A posée par M. Ivan Renar

    Avenir de l'industrie textile

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0002A posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation au Proche-Orient

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0042A posée par Mme Odette Herviaux

    Gestion de l'épizootie de fièvre catarrhale ovine

    La question est caduque

    Pertinence Très faible