Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
699 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 665 trouvées
-
Question n° 0466S posée par M. Xavier de Villepin
Situation du franc CFA dans le traité sur l'Union européenne
Réponse du ministère : Affaires étrangères (M.D.)
Pertinence
-
Question n° 0098S posée par M. François Lesein
Production ovine dans l'Union européenne
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
-
Question n° 0116S posée par M. Roland Courteau
Réforme de l'organisation commune du marché du vin (OCM)
Réponse du ministère : Relations avec le Sénat
Pertinence
-
Question n° 0163S posée par M. Roger Lise
Mesures d'aide à la marine marchande
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
-
Question n° 0285S posée par M. Auguste Cazalet
Problèmes posés aux petites et moyennes sociétés européennes par la directive européenne concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 34 trouvées
-
Question n° 0628S posée par M. Marcel Bony
Avenir de l'organisation commune des marchés (OCM) du lait
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0104S posée par M. Louis Ferdinand de Rocca Serra
Ratification de la Charte européenne des langues régionales
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 0233S posée par M. Louis Minetti
Protection européenne des marchés de fruits du printemps et de l'été
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 0021S posée par M. Jean Louis Masson
Etiquetage des denrées alimentaires
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 0271S posée par Mme Sylvie Desmarescaux
Réglementation du transport combiné mer-route
La question a été retirée
Pertinence