Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 0008G posée par Mme Josette Durrieu

    Contrat de plan entre l'Etat et La Poste

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0052G posée par Mme Josette Durrieu

    Droits de l'homme et trafic d'armes en Moldavie

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0177G posée par Mme Josette Durrieu

    Construction d'une défense commune européenne

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0284G posée par Mme Josette Durrieu

    Guerre en Tchéchénie

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 23894 posée par Mme Josette Durrieu

    Conséquences de la politique européenne de développement rural

    Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 05413 posée par Mme Josette Durrieu

    Production de l'aluminium en France et devenir du pôle Pyrénées

    La question est caduque

    Pertinence Faible