Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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90 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 86 trouvées

Question n° 01755 posée par M. Georges Mouly

Cours de la viande

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

06/09/2007
Pertinence
Question n° 00487 posée par M. André Lejeune

Éleveurs ovins: déséquilibre de niveau des compensations

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

05/07/2007
Pertinence
Question n° 26934 posée par M. Jean Besson

Réévaluation des aides pour les ovins allaitants

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

19/04/2007
Pertinence
Question n° 26854 posée par M. Roland Courteau

Politique agricole commune en faveur des éleveurs ovins

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

05/04/2007
Pertinence
Question n° 19012 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Test systématique de l'EST sur les ovins de réforme

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

04/08/2005
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 11878 posée par M. Jean-Paul Hammann

Conséquences de la nouvelle organisation mondiale du commerce pour les éleveurs ovins

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

10/08/1995
Pertinence
Question n° 23671 posée par M. Marcel Lesbros

Marché de la viande ovine

La question est caduque

26/11/1992
Pertinence
Question n° 10706 posée par M. Marcel Lesbros

Marché de la viande ovine

La question est caduque

05/07/1990
Pertinence
Question n° 10165 posée par M. Michel Crucis

Marchés de la viande et politique communautaire

La question est caduque

07/06/1990
Pertinence