Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

Question n° 21011 posée par M. Michel Le Scouarnec

Scolarisation des enfants autistes

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

24/11/2011
Pertinence
Question n° 18387 posée par Mme Samia Ghali

Équilibre nutritionnel des repas fournis dans les cantines scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

05/05/2011
Pertinence
Question n° 18121 posée par M. Raymond Couderc

Équilibre nutritionnel dans les cantines scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

14/04/2011
Pertinence
Question n° 18177 posée par M. Christian Cambon

Équilibre nutritionnel des repas servis dans les cantines scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

14/04/2011
Pertinence
Question n° 17961 posée par M. Robert Navarro

Équilibre nutritionnel dans les cantines

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

07/04/2011
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 22943 posée par M. Marc Daunis

Baisses d'effectifs des personnels de santé de l'éducation nationale

La question est caduque

15/03/2012
Pertinence
Question n° 22002 posée par M. Roland Povinelli

Formation aux gestes de premier secours

La question est caduque

19/01/2012
Pertinence
Question n° 18100 posée par M. Jacques Mahéas

Pour un nécessaire équilibre nutritionnel dans les cantines afin de lutter contre l'obésité

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

07/04/2011
Pertinence