Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
5188 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 4381 trouvées
-
Question n° 0347G posée par M. Jean-Pierre Cantegrit
Déclarations du chef de l'Etat libyen
Réponse du ministère : Affaires étrangères (S.E.)
Pertinence
-
Question n° 00066 posée par M. Louis Souvet
Sécurité des personnes et des biens pour les nationaux expatriés
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 00076 posée par M. Marc Lauriol
Délivrance de la carte de résident aux étrangers
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
-
Question n° 00097 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Politique du Gouvernement en vue de favoriser la sécurité nucléaire à l'Est
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 0002A posée par M. Adrien Gouteyron
Conséquences de l'accord multilatéral sur l'investissement
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 807 trouvées
-
Question n° 03408 posée par M. Robert del Picchia
Situation de crise pour les entreprises françaises en Côte d'Ivoire
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 11291 posée par M. Bernard Piras
Position de la France face au Pacte de Genève
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 11748 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga
Dispositif de sécurité mis en place par le consulat général de France à Bogota
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0660S posée par M. Jean-Pierre Godefroy
Situation des droits de l'homme en Tchétchénie
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 16691 posée par M. Jacques Siffre
Difficultés des salariés français de la société GECAMINES
La question est caduque
Pertinence