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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 25090 posée par Mme Samantha Cazebonne
Extension du lycée Alexandre Dumas de Moscou
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 03284 posée par M. Christophe-André Frassa
Reconnaissance des diplômes français en Israël
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 00369 posée par Mme Claudine Lepage
Régime social du personnel français employé par l'association des parents d'élèves du lycée français Saint-Exupéry à Ouagadougou
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 08630 posée par M. Michel Charasse
Accord de reconnaissance des diplômes avec le Vatican
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
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Question n° 08651 posée par M. Jean-Marc Pastor
Accord de reconnaissance des diplômes avec le Vatican
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 25071 posée par M. Hugues Portelli
Situation des enfants Roms face aux obligations internationales concernant la scolarisation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25074 posée par M. Hugues Portelli
Conséquences de la réglementation des aires d'accueil des gens du voyage sur la scolarisation des enfants
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20863 posée par Mme Claudine Lepage
Régime social du personnel français employé par l'association des parents d'élèves du lycée français Saint-Exupéry à Ouagadougou
La question est caduque
Pertinence