Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 24021 posée par M. Christian Cointat

Étudiants boursiers fils ou filles de Français de l'étranger : difficultés économiques

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

20/07/2006
Pertinence
Question n° 11837 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

Couverture santé des étudiants partant à l'étranger hors Union européenne

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

29/05/2014
Pertinence
Question n° 18976 posée par M. Jean-Yves Leconte

Transmission aux consulats des avis de CampusFrance concernant les demandes de visa d'étudiants étrangers

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

26/11/2015
Pertinence
Question n° 00477 posée par M. Olivier Cadic

Difficultés pour des étudiants français poursuivant leurs études à l'étranger à trouver un stage en France

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

13/07/2017
Pertinence
Question n° 05454 posée par M. Robert del Picchia

Numéro d'identifiant pour les élèves d'un établissement français à l'étranger

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

07/06/2018
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 13780 posée par M. Louis Duvernois

Campus France

La question est caduque

20/11/2014
Pertinence
Question n° 14967 posée par M. Olivier Cadic

Difficultés pour des étudiants français poursuivant leurs études à l'étranger à trouver un stage en France

La question est caduque

19/02/2015
Pertinence
Question n° 18360 posée par M. Olivier Cadic

Difficultés pour des étudiants français poursuivant leurs études à l'étranger à trouver un stage en France

La question est caduque

15/10/2015
Pertinence
Question n° 16169 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

Extension de l'aide versée aux étudiants en situation de précarité aux jeunes dont les parents résident à l'étranger

La question est caduque

21/05/2020
Pertinence
Question n° 27916 posée par M. Jean-Pierre Bansard

Bourses sur critères sociaux pour les étudiants dont les parents vivent à l'étranger

La question est caduque

12/05/2022
Pertinence