Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 23598 posée par M. François Grosdidier

    Lutte contre le tabagisme et situation des buralistes

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00830 posée par M. François Grosdidier

    Besoin de financement des collectivités locales

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03342 posée par M. François Grosdidier

    Besoin de financement des collectivités locales

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09250 posée par M. François Grosdidier

    Suspension de l'écotaxe et conséquence sur la douane et Ecomouv en Moselle

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03921 posée par M. François Grosdidier

    Équité fiscale entre les commerces physiques et les entreprises de vente en ligne

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 07914 posée par M. François Grosdidier

    Avenir de la centrale Émile Huchet de Saint-Avold

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible