Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

Question n° 06956 posée par M. Jean-Michel Baylet

Diplôme national de thanatopracteur

Réponse du Ministère de la santé et des sports

08/01/2009
Pertinence
Question n° 19997 posée par M. Antoine Lefèvre

Avenir de la profession de visiteur médical

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

08/09/2011
Pertinence
Question n° 05168 posée par M. Michel Le Scouarnec

Modalités d'application du numérus clausus

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/03/2013
Pertinence
Question n° 15101 posée par Mme Catherine Deroche

Réforme de la formation initiale au métier de psychomotricien en France

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

05/03/2015
Pertinence
Question n° 19454 posée par Mme Delphine Bataille

Situation des Français ayant obtenu le diplôme de psychomotricien en Belgique

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

24/12/2015
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 13995 posée par M. Jacques Legendre

Création d'un diplôme d'État d'aide-soignant

La question est caduque

07/10/2004
Pertinence
Question n° 26663 posée par Mme Patricia Schillinger

Situation des étudiants en ergothérapie

La question est caduque

22/03/2007
Pertinence
Question n° 19108 posée par M. Yves Détraigne

Formation initiale des audioprothésistes

La question est caduque

26/11/2020
Pertinence
Question n° 27908 posée par Mme Marta de Cidrac

Coût des études de kinésithérapie

La question est caduque

05/05/2022
Pertinence