Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

Question n° 25493 posée par M. Jean-Pierre Bansard

Plan visant à lutter contre le harcèlement scolaire et le cyber-harcèlement

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

25/11/2021
Pertinence
Question n° 22391 posée par M. Yves Détraigne

Lutte contre le harcèlement scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

22/04/2021
Pertinence
Question n° 22445 posée par Mme Brigitte Lherbier

Harcèlement scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

22/04/2021
Pertinence
Question n° 12829 posée par Mme Colette Mélot

Violences scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

31/10/2019
Pertinence
Question n° 11494 posée par M. Jérôme Bascher

Sanctions applicables aux cas de violences scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

11/07/2019
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 14645 posée par M. Gérard Longuet

Scolarité des mineurs non accompagnés

La question est caduque

05/03/2020
Pertinence
Question n° 00731 posée par Mme Marie-France de Rose

Failles dans la sécurité des collèges et lycées français

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

27/07/2017
Pertinence
Question n° 25696 posée par Mme Marie-France de Rose

Failles dans la sécurité des collèges et lycées français

La question est caduque

13/04/2017
Pertinence
Question n° 23776 posée par M. Roger Karoutchi

Série de violences dans les établissements scolaires

La question est caduque

03/11/2016
Pertinence
Question n° 03139 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Sécurité des élèves de la maison d'éducation de la Légion d'honneur à Saint-Denis

La question a été retirée

17/01/2008
Pertinence