Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

Question n° 25493 posée par M. Jean-Pierre Bansard

Plan visant à lutter contre le harcèlement scolaire et le cyber-harcèlement

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

25/11/2021
Pertinence
Question n° 2055G posée par Mme Céline Boulay-Espéronnier

Violence à l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

14/10/2021
Pertinence
Question n° 22391 posée par M. Yves Détraigne

Lutte contre le harcèlement scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

22/04/2021
Pertinence
Question n° 21529 posée par Mme Nicole Duranton

Enfants victimes et auteurs de violences à l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

18/03/2021
Pertinence
Question n° 11494 posée par M. Jérôme Bascher

Sanctions applicables aux cas de violences scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

11/07/2019
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 18342 posée par M. Yves Détraigne

Violences sexuelles et sexistes au sein des établissements supérieurs en France

La question est caduque

22/10/2020
Pertinence
Question n° 23776 posée par M. Roger Karoutchi

Série de violences dans les établissements scolaires

La question est caduque

03/11/2016
Pertinence
Question n° 26632 posée par M. José Balarello

Éducation civique des enfants

La question est caduque

15/03/2007
Pertinence