Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 0110S posée par M. Robert del Picchia

    Gratuité de la scolarité à l'étranger

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0724S posée par Mme Claudine Lepage

    Augmentation de l'indemnité spécifique de vie locale pour parer aux difficultés de recrutement des lycées français à l'étranger

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0766S posée par Mme Claudine Lepage

    Situation des enseignants du lycée français de Conakry trois mois après sa fermeture

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0918S posée par Mme Christiane Kammermann

    Écoles conventionnées au Gabon

    Réponse du Secrétariat d'État aux affaires européennes

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1221S posée par Mme Christiane Kammermann

    Situation des enseignants résidents travaillant au lycée français Théodore Monod de Nouakchott

    Réponse du Ministère chargé de la coopération

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 0193S posée par M. Richard Yung

    Premier bilan de la mission de Campus France

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible