Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 0674G posée par Mme Marie-Christine Blandin

Éducation à l'environnement

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

11/12/2015
Pertinence
Question n° 0100G posée par M. Franck Menonville

Stockage des déchets radioactifs à Bure

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

10/11/2017
Pertinence
Question n° 0695G posée par M. Christian Manable

Mobilisation des lycéens

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

13/03/2019
Pertinence
Question n° 0082G posée par M. Jean-François Longeot

Formation aux métiers de la transition écologique

Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

10/11/2022
Pertinence
Question n° 07645 posée par Mme Samantha Cazebonne

Application de la loi visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

06/07/2023
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 17884 posée par M. Didier Mandelli

Papier recyclé et manuels scolaires

La question est caduque

24/09/2015
Pertinence
Question n° 08640 posée par M. Robert Navarro

Couverts innovants et écologiques dans la restauration collective

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

31/01/2019
Pertinence
Question n° 10461 posée par Mme Mathilde Ollivier

Fonctionnement des éco-délégués dans l'enseignement primaire et secondaire

En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

29/02/2024
Pertinence