Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

Question n° 12668 posée par Mme Catherine Dumas

Dispositif spécifique de décharge des directeurs d'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

17/10/2019
Pertinence
Question n° 0955G posée par M. Olivier Paccaud

Malaise dans l'Éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

10/10/2019
Pertinence
Question n° 04028 posée par M. Jean-Yves Leconte

Statut social des personnels de l'éducation nationale détachés auprès des établissements scolaires français à l'étranger

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

29/03/2018
Pertinence
Question n° 02549 posée par M. Michel Amiel

Recrutement des enseignants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

21/12/2017
Pertinence
Question n° 00364 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Détachements d'enseignants dans le réseau français à l'étranger

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

13/07/2017
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 22079 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

Refus de détachements d'enseignants opposés aux personnels enseignant à l'étranger

La question est caduque

02/06/2016
Pertinence
Question n° 11298 posée par Mme Mireille Schurch

Revalorisation du salaire des enseignants

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

17/04/2014
Pertinence
Question n° 10519 posée par M. Christian Cointat

Ancienneté des enseignants français dans les écoles publiques bilingues américaines

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

20/02/2014
Pertinence
Question n° 18000 posée par M. Jacques Mahéas

Politique de l'emploi dans l'enseignement

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

07/04/2011
Pertinence