Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 26 trouvées

Question n° 04696 posée par M. Hervé Marseille

Application de la réforme de la formation initiale des masseurs-kinésithérapeutes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/02/2013
Pertinence
Question n° 05755 posée par M. Jean-Pierre Chevènement

Niveau de reconnaissance de la formation des masseurs-kinésithérapeutes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

11/04/2013
Pertinence
Question n° 05938 posée par M. Marcel Rainaud

Inscription des diplômes de travail social au niveau II du Répertoire national des certifications professionnelles

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

18/04/2013
Pertinence
Question n° 06269 posée par M. Roland Courteau

Reconnaissance des diplômes des travailleurs sociaux

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/05/2013
Pertinence
Question n° 06294 posée par M. Jean-Claude Merceron

Agrément des établissements de formation en ostéopathie

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

09/05/2013
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 18976 posée par M. André Trillard

Réforme des études de masso-kinésithérapie

La question est caduque

16/06/2011
Pertinence
Question n° 05417 posée par M. Jean-Louis Lorrain

Formation des orthoptistes

La question a été retirée pour cause de décès.

21/03/2013
Pertinence
Question n° 06873 posée par M. Raymond Couderc

Numerus clausus prévu à la fin de la première année d'université de médecine

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

13/06/2013
Pertinence
Question n° 10978 posée par M. Marcel Rainaud

Reconnaissance de la formation des masseurs-kinésithérapeutes

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

20/03/2014
Pertinence