Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 1440S posée par Mme Mireille Schurch

Favoriser la formation des bénévoles associatifs

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

27/10/2011
Pertinence
Question n° 19640 posée par Mme Colette Giudicelli

Lutte contre l'illettrisme

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

28/07/2011
Pertinence
Question n° 16900 posée par Mme Patricia Schillinger

Lutte contre l'illettrisme

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

27/01/2011
Pertinence
Question n° 11592 posée par M. Alain Fauconnier

Respect du principe de laïcité lors de l'organisation des examens

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

31/12/2009
Pertinence
Question n° 08411 posée par M. Michel Teston

Fichier informatique "Base élèves"

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

16/04/2009
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 26229 posée par M. José Balarello

Communication sur le cannabis dans les établissements scolaires

La question est caduque

15/02/2007
Pertinence
Question n° 20542 posée par M. Jacques Siffre

Préservation des moyens octroyés par l'État au secteur de l'éducation populaire

La question est caduque

24/11/2005
Pertinence
Question n° 20146 posée par Mme Odette Herviaux

Pérennité des postes mis à disposition des "Éclaireurs et Éclaireuses de France"

La question est caduque

03/11/2005
Pertinence