Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 18775 posée par Mme Françoise Cartron

    Avenir des accueils collectifs de mineurs en France

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 18854 posée par M. Daniel Percheron

    Accueils collectifs de mineurs

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 18859 posée par M. André Trillard

    Accueils collectifs de mineurs

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 19659 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Attentes des agents territoriaux de catégorie B travaillant dans les filières médico-sociales

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04017 posée par Mme Christine Prunaud

    Devenir des colonies de vacances et des classes de découverte

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24056 posée par M. Guy-Dominique Kennel

    Chiffres du décrochage scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 23242 posée par Mme Frédérique Puissat

    Application par la France de la directive européenne 2005/36/EG pour des étudiants étrangers en médecine

    La question est caduque

    Pertinence Faible