Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

Question n° 0661G posée par M. Robert Bret

Suite des négociations avec les syndicats

Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

14/04/2006
Pertinence
Question n° 03875 posée par M. Jacques Legendre

Effets pervers de la gratification obligatoire des stages

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

03/04/2008
Pertinence
Question n° 03984 posée par M. Henri de Richemont

Dispositions du décret du 31 janvier 2008 relatif à la gratification et au suivi des stages

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

10/04/2008
Pertinence
Question n° 04009 posée par Mme Anne-Marie Payet

Gratification des stagiaires

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

10/04/2008
Pertinence
Question n° 04011 posée par Mme Jacqueline Panis

Gratification des stagiaires dans le secteur social et médico-social

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

10/04/2008
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 21203 posée par Mme Jacqueline Alquier

Séjour des étudiants étrangers diplômés

La question est caduque

01/12/2011
Pertinence
Question n° 21236 posée par M. Jean-Marc Pastor

Séjour des étudiants étrangers diplômés

La question est caduque

01/12/2011
Pertinence
Question n° 18415 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Insertion professionnelle des doctorants

La question est caduque

22/10/2015
Pertinence
Question n° 20561 posée par M. Christian Cambon

Fuite des cerveaux français

La question est caduque

10/03/2016
Pertinence