Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

Question n° 22196 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

Situation des participants au volontariat international en entreprise

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

15/04/2021
Pertinence
Question n° 1105S posée par M. Gilbert Roger

Difficultés à trouver un contrat en alternance au sein d'une entreprise

Réponse du Ministère du travail

30/01/2020
Pertinence
Question n° 16963 posée par Mme Corinne Imbert

Application effective des règles liées au temps de travail des internes en médecine

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

25/06/2015
Pertinence
Question n° 07406 posée par M. Christian Cambon

Exil des jeunes diplômés

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

18/07/2013
Pertinence
Question n° 21493 posée par Mme Christiane Demontès

Enseignement le samedi à l'université

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

15/12/2011
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 20561 posée par M. Christian Cambon

Fuite des cerveaux français

La question est caduque

10/03/2016
Pertinence
Question n° 18415 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Insertion professionnelle des doctorants

La question est caduque

22/10/2015
Pertinence
Question n° 21203 posée par Mme Jacqueline Alquier

Séjour des étudiants étrangers diplômés

La question est caduque

01/12/2011
Pertinence
Question n° 21236 posée par M. Jean-Marc Pastor

Séjour des étudiants étrangers diplômés

La question est caduque

01/12/2011
Pertinence