Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 33 trouvées

  1. Question n° 22436 posée par M. Sebastien Pla

    Conséquences de la réforme de la formation professionnelle des apprentis du Bâtiment et des travaux publics

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 21724 posée par M. Yves Détraigne

    Prorogation du dispositif de soutien à l'emploi des jeunes et à l'apprentissage à tous

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 18806 posée par M. Serge Mérillou

    Financement des coûts de formation des contrats d'apprentissage

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 17195 posée par M. Édouard Courtial

    Extension du plan en faveur de l'apprentissage aux collectivités territoriales

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1372G posée par Mme Patricia Schillinger

    Soutien à l'apprentissage dans les collectivités territoriales

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24465 posée par M. Pascal Allizard

    Financement de l'apprentissage dans l'enseignement supérieur

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 24431 posée par Mme Corinne Féret

    Financement de l'apprentissage post-bac

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 19774 posée par M. Alain Houpert

    Le « flop » de l'apprentissage en France

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1386S posée par M. Laurent Béteille

    Devenir de la faculté des métiers de l'Essonne

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03565 posée par M. Georges Mouly

    Situation de l'apprentissage en France

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible