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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 21245 posée par M. Jean Louis Masson
Enseignement religieux en Alsace-Moselle
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 19992 posée par M. Richard Yung
Absence de données relatives aux établissements d'enseignement français à l'étranger dans le rapport annuel 2010 de l'ONS
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
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Question n° 15544 posée par M. Rachel Mazuir
Nette diminution de la dotation globale horaire allouée aux lycées professionnels
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 14954 posée par Mme Michèle André
Nombre d'AVS et leur statut
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 14591 posée par M. Yves Daudigny
Suppressions de postes d'enseignants et fermetures de classes dans l'Aisne
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 26295 posée par M. Richard Yung
Protection sociale des enseignants français exerçant à l'étranger
La question est caduque
Pertinence