Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
107 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 26 trouvées
-
Question n° 02028 posée par M. Dominique Bailly
Avenir des RASED
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 05090 posée par Mme Patricia Schillinger
Violences scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 05287 posée par M. Pierre Laurent
Situation des établissements régionaux d'enseignement adapté
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 07584 posée par M. Marcel-Pierre Cléach
Préconisations de la Cour des comptes pour améliorer la gestion du corps des enseignants
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 07620 posée par M. François Marc
Apprentissage du breton à l'école
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 81 trouvées
-
Question n° 05282 posée par M. Yves Chastan
Régionalisation des centres d'information et d'orientation
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 08439 posée par M. Raymond Couderc
Réforme des rythmes scolaires et pérennisation du soutien financier de l'État
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 10019 posée par Mme Hélène Lipietz
Autorité parentale en cas d'hébergement d'urgence
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 10381 posée par Mme Delphine Bataille
Réduction du financement attribué notamment à l'association Éclaireuses et Éclaireurs de France
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 10519 posée par M. Christian Cointat
Ancienneté des enseignants français dans les écoles publiques bilingues américaines
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence