Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

Question n° 21258 posée par M. Jean Louis Masson

Pérennité du lycée franco-allemand de Sarrebruck

Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

19/01/2006
Pertinence
Question n° 21291 posée par M. Jean Louis Masson

Réciprocité des droits de scolarité en France et en Allemagne

Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

19/01/2006
Pertinence
Question n° 23192 posée par M. Roger Karoutchi

Sensibilisation des jeunes à l'Europe

Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

18/05/2006
Pertinence
Question n° 25046 posée par M. Simon Sutour

Education des élèves sur l'Union européenne

Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

26/10/2006
Pertinence
Question n° 25257 posée par M. Gérard Cornu

Espace européen d'enseignement supérieur

Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

16/11/2006
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 14709 posée par M. Jean Louis Masson

Allocation d'éducation spécialisée versée aux travailleurs frontaliers

La question est caduque

18/11/2004
Pertinence
Question n° 14967 posée par M. Olivier Cadic

Difficultés pour des étudiants français poursuivant leurs études à l'étranger à trouver un stage en France

La question est caduque

19/02/2015
Pertinence
Question n° 18360 posée par M. Olivier Cadic

Difficultés pour des étudiants français poursuivant leurs études à l'étranger à trouver un stage en France

La question est caduque

15/10/2015
Pertinence
Question n° 22407 posée par M. Olivier Cadic

Mesure susceptible d'affecter l'égalité des droits des étudiants européens Erasmus liée à la quarantaine en République d'Irlande

La question est caduque

22/04/2021
Pertinence