Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

Question n° 24457 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

Octroi de la prime d'équipement informatique aux personnels des établissements français à l'étranger

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

23/09/2021
Pertinence
Question n° 24380 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

Vaccination de professeurs des lycées français à l'étranger

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

16/09/2021
Pertinence
Question n° 23576 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

Retour en France des enseignants du réseau de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

01/07/2021
Pertinence
Question n° 22757 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

Avenir de l'Institut français de Valence

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

13/05/2021
Pertinence
Question n° 20136 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

Remise à niveau des élèves scolarisés dans les établissements d'enseignement français du « rythme sud »

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

21/01/2021
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 28109 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

Taux de chancellerie retenu pour le calcul des bourses scolaires des établissements du réseau de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

La question est caduque

02/06/2022
Pertinence
Question n° 23570 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

Documents de voyage et de résidence des enseignants détachés dans les établissements français à l'étranger

La question est caduque

01/07/2021
Pertinence
Question n° 1697S posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

Retour en France des enseignants du réseau de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

La question a été transformée.

27/05/2021
Pertinence