Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 21248 posée par M. Richard Yung

Prestations familiales pour les personnels de l'éducation nationale affectés à Andorre

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

19/01/2006
Pertinence
Question n° 00193 posée par M. Richard Yung

Protection sociale des enseignants français exerçant à l'étranger

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

28/06/2007
Pertinence
Question n° 07721 posée par M. Richard Yung

Reconnaissance par la France du baccalauréat international

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

05/03/2009
Pertinence
Question n° 09223 posée par M. Richard Yung

Reconnaissance par la France du baccalauréat international

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

18/06/2009
Pertinence
Question n° 17633 posée par M. Richard Yung

Absence de données relatives aux établissements d'enseignement français à l'étranger dans le rapport annuel 2010 de l'ONS

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

17/03/2011
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 23897 posée par M. Richard Yung

Protection sociale des enseignants français exerçant à l'étranger

La question est caduque

13/07/2006
Pertinence
Question n° 26295 posée par M. Richard Yung

Protection sociale des enseignants français exerçant à l'étranger

La question est caduque

15/02/2007
Pertinence
Question n° 19358 posée par M. Richard Yung

Retraite des agents détachés du ministère de l'éducation nationale travaillant en Amérique du Nord

La question est caduque

07/07/2011
Pertinence
Question n° 11711 posée par M. Richard Yung

Tarification des inscriptions au CNED à l'étranger

La question est caduque

22/05/2014
Pertinence
Question n° 14068 posée par M. Richard Yung

Tarification des inscriptions au CNED à l'étranger

La question est caduque

04/12/2014
Pertinence