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74 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 69 trouvées
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Question n° 22483 posée par M. Marc Daunis
Budget de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 22297 posée par M. Roland Courteau
Financement du plan bruit
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 22124 posée par M. Gérard Larcher
Plan d'action « zones vulnérables »
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 22050 posée par M. Hugues Portelli
Respect de l'environnement par les compagnies pétrolières au Nigeria
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 22055 posée par M. Christophe Béchu
Pollution pétrolière dans le delta du Niger
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 21752 posée par M. Roland Courteau
Recensement des points noirs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21228 posée par M. Jean-Marie Bockel
Conséquences pour les éleveurs du programme d'action national visant à réduire la pollution des eaux par les nitrates d'origine agricole
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19257 posée par M. Alain Fauconnier
Révision de la législation « nitrates »
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14522 posée par M. Roland Courteau
Réduction des gaz à effet de serre
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05931 posée par M. Jean Desessard
Dangers du plomb contenu dans les cartouches de "ball-trap"
La question est caduque
Pertinence