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155 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 151 trouvées
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Question n° 23218 posée par Mme Sophie Joissains
Contrat État-ONF
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 23221 posée par Mme Sophie Primas
Contrat d'objectifs et de performance de l'ONF pour la période 2012-2016
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 23265 posée par M. Jacques Mézard
Conséquences du contrat de plan État-ONF 2012-2016
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 23140 posée par M. Jean-Noël Guérini
Devenir de l'Office national des forêts
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 23144 posée par M. Alain Néri
Avenir de l'Office national des forêts
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 23364 posée par M. Alain Fauconnier
Cruiser OSR
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23173 posée par M. Henri Tandonnet
Risque de sécheresse en Lot-et-Garonne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22918 posée par M. Louis Pinton
Règles relatives à l'étiquetage du miel
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22864 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Recherche dans le domaine des biotechnologies végétales
La question est caduque
Pertinence