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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

1. Question n° 0435S posée par M. Guillaume Gontard

   Pratiques douteuses du groupe Avec et de son président-fondateur

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   16/02/2023

   Pertinence

2. Question n° 1285S posée par Mme Sabine Van Heghe

   Difficultés des entreprises adaptées accentuées par la crise économique liée au Covid-19

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

   01/10/2020

   Pertinence

3. Question n° 1191S posée par M. Jean Bizet

   Conséquences pour le personnel retraité de la restructuration de l'entreprise Areva

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique

   02/07/2015

   Pertinence

4. Question n° 0378S posée par Mme Nicole Bricq

   Développement et soutien des établissements et services d'aide par le travail

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

   25/12/2008

   Pertinence

5. Question n° 0998S posée par Mme Gisèle Printz

   Entreprises adaptées et chômage des personnes handicapées

   Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

   30/03/2006

   Pertinence

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