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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 06485 posée par Mme Marie-Christine Blandin
Projets d'utilisation de la ressource hertzienne
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 03928 posée par M. Michel Boutant
Qualité de réception de la télévision numérique terrestre
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 00771 posée par M. Michel Boutant
Numérisation des salles de cinéma et circuits itinérants
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 00064 posée par M. Christian Cointat
Réception du bouquet satellitaire français en Australie
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 23567 posée par M. Marc Daunis
Persistance des problèmes de réception de la télévision numérique terrestre dans la vallée de la Roya (Alpes-Maritimes)
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 25153 posée par Mme Jacky Deromedi
Décodeurs de télévision satellite
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18014 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Accès aux livres numériques français à l'étranger
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16511 posée par M. Michel Raison
Exception au droit d'auteur
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15738 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Accès aux livres numériques français à l'étranger
La question est caduque
Pertinence