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59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 56 trouvées

  1. Question n° 15366 posée par M. Daniel Dubois

    Accidents de la vie courante, grande cause nationale en 2011

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 15208 posée par Mme Colette Giudicelli

    Achat d'une filière de prélèvement de plasma rémunéré par le Laboratoire français du fractionnement et des biotechnologies

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 15061 posée par M. Rachel Mazuir

    Nécessité de renforcer la prévention pour lutter contre le développement des accidents domestiques

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 14475 posée par M. Guy Fischer

    Acquisition d'un groupe autrichien par le LFB

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 11605 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Don d'organes

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 19063 posée par Mme Patricia Schillinger

    Soirées "skins party"

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 10109 posée par M. Jean-Claude Merceron

    Offre de soin en santé mentale

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05227 posée par M. Claude Domeizel

    Autorisation de la vente de Red Bull en France

    La question est caduque

    Pertinence Très faible