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608 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 514 trouvées
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Question n° 13866 posée par M. Louis Duvernois
Emploi du français aux jeux Olympiques
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 0679S posée par Mme Nicole Bricq
Fermeture du CREPS de Montry en Seine-et-Marne
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 16489 posée par M. Roger Karoutchi
Place des Hauts de Seine dans l'organisation des JO de 2012
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 0476G posée par M. Jean-François Humbert
Jeux Olympiques de 2012 : bilan de la visite à Paris du CIO
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 17001 posée par M. Christian Cointat
Compétitions sportives à l'étranger : retrait des équipes nationales en cas d'insulte à la France
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 94 trouvées
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Question n° 18299 posée par M. Claude Bertaud
Extension des redevances aéronautiques à l'aviation sportive et de loisir
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 19837 posée par M. Michel Charasse
Conditions d'accès aux piscines publiques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21091 posée par M. Marcel Vidal
Mesures permettant au sport d'être un facteur d'insertion
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 24322 posée par M. Bernard Murat
Médecine du sport
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10647 posée par M. Jean Louis Masson
Cotisations sociales des sportifs professionnels étrangers venant jouer sur le territoire national
La question est caduque
Pertinence