Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

Question n° 08050 posée par M. Loïc Hervé

Nuisances de l'activité aéroportuaire de Genève sur le territoire français

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

27/07/2023
Pertinence
Question n° 05577 posée par M. Olivier Cadic

Convention bilatérale avec l'Équateur sur l'échange de permis de conduire

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

02/03/2023
Pertinence
Question n° 27507 posée par M. Patrick Chaize

Accord de prêt pour un projet de téléphérique à Madagascar

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

31/03/2022
Pertinence
Question n° 26475 posée par M. Michel Canévet

Accord aérien entre l'Union européenne et le Qatar

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

27/01/2022
Pertinence
Question n° 26323 posée par M. Patrick Chaize

Accord de prêt pour un projet de téléphérique à Madagascar

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

20/01/2022
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 23211 posée par M. Charles Revet

Difficultés rencontrées par les associations d'accueil des marins

La question est caduque

29/03/2012
Pertinence
Question n° 13297 posée par M. Daniel Percheron

Sûreté portuaire

La question est caduque

06/05/2010
Pertinence
Question n° 12878 posée par M. Daniel Percheron

Sûreté portuaire

La question est caduque

08/04/2010
Pertinence
Question n° 05491 posée par M. José Balarello

Dispositions sur la circulation des poids lourds dans le futur tunnel routier de Tende

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

11/09/2008
Pertinence