Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 14824 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Financement des groupements d'employeurs pour l'insertion et la qualification transports

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0943S posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Présence de grande quantité de plomb sur le chantier de la gare d'Austerlitz

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05353 posée par M. Fabien Gay

    Formation des salariés de l'aéronautique face aux évolutions technologiques constantes

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 16664 posée par M. Christian Cointat

    Régime de prévoyance de la SNCF

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0415G posée par M. Hugues Portelli

    Grèves dans les transports et application du service minimum

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 00524 posée par M. Hubert Falco

    Situation des ambulanciers privés

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 27139 posée par M. Michel Houel

    Journée de solidarité du lundi de Pentecôte

    La question est caduque

    Pertinence Très faible