Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 56 trouvées

Question n° 19780 posée par M. Alain Fauconnier

Exportations de bovins vers l'Italie

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

04/08/2011
Pertinence
Question n° 17266 posée par M. Jean-Jacques Lozach

Promotion et préservation de l'image de qualité de la viande bovine

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

24/02/2011
Pertinence
Question n° 15307 posée par M. Roland Courteau

Insuffisance des prix de la viande bovine à la production

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

30/09/2010
Pertinence
Question n° 06868 posée par Mme Annie Jarraud-Vergnolle

Découplage de la prime à l'abattage du veau

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

25/12/2008
Pertinence
Question n° 05062 posée par M. Jean-Marc Pastor

Commercialisation de la viande de bovins de 12 mois au plus

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

10/07/2008
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 01893 posée par M. Michel Moreigne

Embargo sur les importations de viande bovine britannique

La question est caduque

08/08/2002
Pertinence
Question n° 37532 posée par M. Michel Moreigne

Embargo sur les importations de viande bovine britannique

La question est caduque

20/12/2001
Pertinence
Question n° 07491 posée par M. Albert Voilquin

Devenir du cheptel bovin européen

La question est caduque

20/08/1987
Pertinence
Question n° 0100S posée par M. Roland du Luart

Situation des éleveurs de viande bovine en France

La question est caduque

19/06/1986
Pertinence