Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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70 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 67 trouvées

Question n° 20132 posée par M. Alain Fauconnier

Avenir des importations de miel

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

22/09/2011
Pertinence
Question n° 19728 posée par M. Raymond Couderc

Interdiction faite aux Français de présenter sur leur stand de l'ANUGA la production française de foie gras

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

04/08/2011
Pertinence
Question n° 19755 posée par M. Gérard Miquel

Interdiction du foie gras français au salon alimentaire de l'ANUGA en Allemagne

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

04/08/2011
Pertinence
Question n° 19775 posée par M. Alain Dufaut

Commercialisation du foie gras à l'export

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

04/08/2011
Pertinence
Question n° 19780 posée par M. Alain Fauconnier

Exportations de bovins vers l'Italie

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

04/08/2011
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 27088 posée par M. Roland Courteau

Recul des exportations de vins

La question est caduque

31/05/2007
Pertinence
Question n° 25839 posée par M. André Vantomme

Importations de riz américain

La question est caduque

28/12/2006
Pertinence
Question n° 39654 posée par M. Serge Mathieu

Importations des peaux de chiens et de chats en France

La question est caduque

25/04/2002
Pertinence