Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

3901 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 3675 trouvées

  1. Question n° 23300 posée par Mme Odette Duriez

    Avenir de l'Office national des forêts

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 23218 posée par Mme Sophie Joissains

    Contrat État-ONF

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 23221 posée par Mme Sophie Primas

    Contrat d'objectifs et de performance de l'ONF pour la période 2012-2016

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 23265 posée par M. Jacques Mézard

    Conséquences du contrat de plan État-ONF 2012-2016

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 23294 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Développement du virus de Schmallenberg

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 226 trouvées

  1. Question n° 23549 posée par M. Roland Courteau

    Vin désalcoolisé

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 23490 posée par M. Alain Fauconnier

    Aide aux veaux sous la mère

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 23511 posée par M. Robert Navarro

    Suppression de l'aide à l'enrichissement

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 23364 posée par M. Alain Fauconnier

    Cruiser OSR

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 23321 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Aide à l'enrichissement

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions sans réponses