Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 03695 posée par M. Pascal Allizard

    Modalités d'inscription à l'examen du permis de conduire des ressortissants ukrainiens

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02585 posée par M. Pascal Allizard

    Évolutions du trafic de cocaïne

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02541 posée par M. Pascal Allizard

    Essor de l'usage du protoxyde d'azote par les jeunes

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02039 posée par M. Pascal Allizard

    Inquiétudes pour la sécurité des Jeux olympiques de 2024 en France

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01901 posée par M. Pascal Allizard

    Suivi et éloignement des récidivistes étrangers en séjour irrégulier sur le territoire français

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible