Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 43 trouvées

  1. Question n° 06263 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Impacts du changement climatique sur la production fruitière

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05632 posée par M. Jean-Claude Anglars

    Conclusions des dispositifs issus du Varenne agricole de l'eau

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 25213 posée par M. Michel Canévet

    Certification des pêches durables

    Réponse du Ministère de la mer

    Pertinence Faible

  4. Question n° 24178 posée par M. Jean Hingray

    Diversifier les espèces éligibles à l'implantation dans les terres en jachère mellifère au titre des SIE (Surfaces d'Intérêt Écologique)

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 21864 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

    Suppression des emballages plastiques dans les filières agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 11973 posée par M. Gérard César

    Traitement des marcs de raisin

    La question est caduque

    Pertinence Faible